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    Category: Scolarite
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    circulaire Educ n° 2014-088 du 9-7-2014 qui, sauf erreur; abroge celle du 6 juin 1991. Le terme Exclusion a été supprimé et l’article 2.5 précise « À […]
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      L’école ne peut pas refuser un enfant, c’est un droit fondamental, même sans avs. Adresser courrier au DSDEN pour informer pour exercer l’égal accès au droit […]
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    NON Si votre enfant à 6 ans, on ne peut pas refuser le versement de l’ARS  si vous rentrer dans les conditions administratives ( sous conditions […]